déclaration d'activité

См. также в других словарях:

• Declaration de Pillnitz — Déclaration de Pillnitz La déclaration de Pillnitz fut rédigée au château de Pillnitz en Saxe à la fin d une conférence (du 25 au 27 août 1791) entre l’empereur Léopold II et le roi Frédéric Guillaume II de Prusse. Cette négociation traitait de… …   Wikipédia en Français

• Déclaration De Pillnitz — La déclaration de Pillnitz fut rédigée au château de Pillnitz en Saxe à la fin d une conférence (du 25 au 27 août 1791) entre l’empereur Léopold II et le roi Frédéric Guillaume II de Prusse. Cette négociation traitait de la question polonaise… …   Wikipédia en Français

• Déclaration de pillnitz — La déclaration de Pillnitz fut rédigée au château de Pillnitz en Saxe à la fin d une conférence (du 25 au 27 août 1791) entre l’empereur Léopold II et le roi Frédéric Guillaume II de Prusse. Cette négociation traitait de la question polonaise… …   Wikipédia en Français

• Déclaration de Pillnitz — La déclaration de Pillnitz fut rédigée au Château de Pillnitz en Saxe à la fin d une conférence (du 25 au 27 août 1791) entre l’empereur Léopold II et le roi Frédéric Guillaume II de Prusse. Cette négociation traitait de la question polonaise… …   Wikipédia en Français

• Déclaration de Fulda — Les déclarations de Fulda sont le nom donné à plusieurs déclarations annuelles de la Conférence épiscopale allemande, qui se réunit généralement une fois par an à Fulda depuis 1867. Sommaire 1 Déclarations 1.1 1932 1.2 1933 …   Wikipédia en Français

• Activité religieuse — Religion Une religion est un ensemble de rites, croyances généralement théistes[Note 1], composé de règles (éthiques ou pratiques), de récits, de symboles ou de dogmes adoptés comme conviction par une société, un groupe ou une personne. Par… …   Wikipédia en Français

• Déclaration —    Droit administratif: procédure de police permettant la surveillance de certaines activités en imposant aux particuliers de prévenir l administration de la naissance de cette activité …   Lexique de Termes Juridiques

• Liste des maladies à déclaration obligatoire en France — Pour les autres articles nationaux, voir Maladie à déclaration obligatoire. Voici la liste des maladies à déclaration obligatoire valable en France métropolitaine et outre mer. Elles sont pour la plupart de nature infectieuse : Botulisme… …   Wikipédia en Français

• Maladies Infectieuses À Déclaration Obligatoire En France — Un certain nombre d infections, par leur caractère potentiellement épidémique, sont considérées comme relevant de la santé publique et doivent obligatoirement être déclarées, ceci afin de surveiller un éventuel départ d épidémie et de prendre les …   Wikipédia en Français

• Maladies infectieuses a declaration obligatoire en France — Maladies infectieuses à déclaration obligatoire en France Un certain nombre d infections, par leur caractère potentiellement épidémique, sont considérées comme relevant de la santé publique et doivent obligatoirement être déclarées, ceci afin de… …   Wikipédia en Français

• Maladies infectieuses à déclaration obligatoire — en France Un certain nombre d infections, par leur caractère potentiellement épidémique, sont considérées comme relevant de la santé publique et doivent obligatoirement être déclarées, ceci afin de surveiller un éventuel départ d épidémie et de… …   Wikipédia en Français